Alerte sécurité : Le logiciel de traque de piscine non déclaré qui met en danger vos enfants
L'administration fiscale française utilise désormais des outils basés sur l'intelligence artificielle pour traquer les contribuables qui ne déclarent pas l'existence de leur piscine. En effet, selon les chiffres de la Fédération des professionnels de la piscine publiés en avril 2022, la France compte 1,55 million de piscines enterrées. Cependant, ces chiffres ne sont pas tout à fait cohérents avec ceux dont dispose l'administration fiscale, d'où le recours à cette nouvelle technologie.
À la recherche des piscines non déclarées
Plusieurs sociétés privées proposent aux élus locaux une solution astucieuse pour optimiser leurs recettes fiscales : la mise en place d'un logiciel élaboré en automne 2023, permettant de traquer les piscines non déclarées de plus de 10 m². La méthode est simple et efficace : le logiciel analyse les vues aériennes fournies par Google pour les comparer aux cadastres existants. Cette intelligence artificielle (IA) évolue en fonction des ajustements effectués, afin d'éviter les erreurs telles que l'assimilation de piscines gonflables ou de bassins de rétention d'eau à de véritables piscines enterrées.
Résultats encourageants dans les Bouches-du-Rhône
Dans les Bouches-du-Rhône, ce dispositif a permis de récupérer 5,6 millions d'euros en 2022, dont près de 3 millions d'euros ont été récupérés de manière rétroactive. Cela représente un total impressionnant de 8 000 piscines non déclarées identifiées dans le département.
Un marché en plein essor
La crise sanitaire et l'avènement du télétravail ont entraîné une hausse significative du nombre de piscines chez les particuliers français. Depuis l'été 2020, les piscinistes voient leur chiffre d'affaires augmenter de 50% chaque trimestre. La Fédération des professionnels de la piscine et du spa estime qu'il existe désormais plus de 3,2 millions de piscines privées en France, plaçant ainsi le pays en tête du marché européen, devant l'Italie et l'Espagne.
Les conséquences fiscales de cette augmentation
Si ces nouveaux propriétaires de piscines paient généralement leur facture aux installateurs, un certain nombre d'entre eux omettent de déclarer l'existence de leur bassin auprès des impôts. Cette situation n'est pas sans conséquence : elle prive les communes de recettes fiscales importantes et fausse les statistiques en matière de recensement des piscines.
L’avenir de la traque aux piscines non déclarées
Fort du succès rencontré dans les Bouches-du-Rhône, l'administration fiscale française envisage d'étendre cette expérimentation à l'ensemble des neuf départements concernés. L'objectif est de récupérer un total de dix millions d'euros auprès des contribuables ayant omis de déclarer leur piscine.
Quelques éléments clés de cette traque :
- Développement d'un logiciel basé sur l'intelligence artificielle pour comparer les vues aériennes aux cadastres existants.
- Expérimentation dans neuf départements français, avec notamment un succès notable dans les Bouches-du-Rhône.
- Récupération de millions d'euros de recettes fiscales et identification de milliers de piscines non déclarées.
En conclusion, le recours à l'intelligence artificielle pour traquer les piscines non déclarées s'avère être une méthode efficace et prometteuse, permettant aux communes de récupérer des recettes fiscales importantes tout en améliorant la précision des données cadastrales.
